La pratique des sports de pleine nature nécessite d’utiliser du matériel spécifique à chaque activité, mais également un équipement supplémentaire de protection pour garantir notre sécurité pour s’adonner à nos sports favoris !
L’une des recommandations que je développe dans mon Ebook “Les 8 recommandations avant de partir en activité” est d’utiliser un matériel en bon état de fonctionnement et surtout vérifié ! Il est toujours problématique de se confronter à un incident, “mieux vaut prévenir que guérir” !
C’est dans cette optique qu’une réglementation sur la gestion des EPI a été mise en place par l’état, en d’autres termes cette réglementation impose des vérifications périodiques des équipement sportif concernant la protection de la personne.
Il y a tout un tas de questions qui tournent autour de cette gestion :
- Quels sont les équipements à contrôler ?
- Mais plus précisément quels sont les contrôles à effectuer, leurs fréquences et comment conserver les données ?
- Suis-je concerné ?
Essayons d’y voir plus clair !
Qu’est-ce qu’un Équipement de Protection Individuelle ?
Définition d’un EPI
Selon le Règlement européen 2016/425, un Équipement de Protection Individuelle (EPI) est :
- Un équipement conçu et fabriqué pour être porté ou tenu par une personne en vue de la protéger contre un ou plusieurs risques pour sa santé ou sa sécurité.
- Un composant interchangeable pour un équipement visé au point 1 qui est indispensable à la fonction de protection dudit équipement.
- Un système de connexion pour un équipement visé au point 1 qui n’est ni tenu ni porté par une personne, qui est conçu pour relier ledit équipement à un dispositif externe ou à un point d’ancrage sûr, qui n’est pas conçu pour être fixé de manière permanente et qui ne nécessite pas d’opération de fixation avant utilisation.
Ce règlement abroge la directive 89 /686.
Ce qui nous intéresse plus particulièrement sur Pass’Sport Nature, ce sont les EPI-SL, c’est à dire, les Équipements de Protection Individuelle utilisés dans les Sports et les Loisirs. Ils sont utilisés dans le cadre de prestations sportives ou de loisirs et listés à l’annexe III-3 du code du sport.
Comme leur nom l’indique, ils visent essentiellement à protéger les parties du corps de l’individu, à savoir :
- Tête : crâne, dents, œil, oreille, cou
- Tronc, thorax, dos, coccyx
- Membres supérieurs
- Membres inférieurs
Mais aussi des risques de sécurité plus générale ou même vitale qui pourrait être engendré par une chute, glissade ou qui pourrait entraîner une noyade.
Une classification en fonction du niveau de risque
Les équipements peuvent être classé selon 3 catégories dépendant des facteurs de risques :
- Catégorie 1 : protection contre des risques légers pouvant entraîner uniquement des lésions superficielles et réversibles, ne touchant pas d’organes vitaux (lunettes de soleil, gants en coton…)
- Catégorie 2 : protection contre des risques intermédiaires pouvant entraîner des lésions irréversibles (Gilets d’aide à la flottabilité, casques…)
- Catégorie 3 : protection contre des risques mortels comme une chute (Corde, harnais, connecteurs…)
L’usage des EPI de catégorie 1 et 2 utilisés dans le cadre d’une pratique sportive ou de loisir, aussi dénommés EPI-SL, est réglementé par le code du sport. Seuls ceux protégeant des chutes en hauteur de catégorie 2 ou 3, sont réglementés par le code du travail.
Quelles sont les réglementations spécifiques aux EPI ?
Les Équipement de Protection Individuelle font l’objet d’une réglementation spécifique qui relève de plusieurs codes français :
- Code de la consommation : article L221-3
- Code du sport : article R322-27 à 38.
- Code du travail : article R4312-9. Ce code autorise la mise à disposition (prêt, location…) des EPI d’occasion dans un cadre sportif non professionnel qui doit se faire conformément à l’article R4313-16 du code du travail (fiche de gestion). Les équipements concernés sont les équipements de protection :
- Contre les chutes en hauteur (harnais, sangles…)
- Respiratoire utilisés pour la plongée souterraine.
Difficile de s’y retrouver ! Intéressons-nous plutôt aux sports concernés, ainsi vous pourrez facilement cibler les informations en fonctions de votre activité de prédilection.
Quels sports nécessitent un contrôle de ses équipements de protection individuelle ?
La pratique des activités expose à des dangers spécifiques à chaque milieu. Je l’ai déjà mentionné sur le blog dans des articles comme celui sur les risques liées au milieu aquatique.
Retrouvez-ci dessous la liste des sports et les liens vers fiches d’informations respectives du Pôle Ressources Nationale Sports de Nature.
Les sports en milieu enneigé
Sports en milieu aquatique
- Canoë-kayak et disciplines associées
- Canyon
- Stand Up Paddle en rivière
- Plongée
- Ski Nautique / WakeBoard
- Voile
- Kite surf / glisses aérotractées nautiques
Sports en milieu Terrestre
- Équitation
- Escalade
- Spéléologie
- Alpinisme
- Grimpe d’arbre et Parcours Acrobatique en Hauteur
- Char à voile
- Via Ferrata
- Cyclisme et cyclotourisme route
- VTT
- Motocyclisme
- Tir à l’arc
Sports en milieu Aérien
Trois équipements de vol libre font par ailleurs l’objet d’une normalisation, sans être des EPI.
- Harnais pour parapente
- La structure en elle-même : Résistance
- Parachute de secours
Multi-sports
Se référer à la discipline concernée pour :
Qui est concerné par la gestion des EPI ?
Je dirai tout le monde ! Êtes-vous déjà posée la question avant de partir en activité :
- Le matériel est-il en bon état ?
- Est-il fonctionnel ?
Et si ce n’était pas le cas ? Cet équipement ne vous exposerait il pas à un danger potentiel ?
Il va de soi que c’est au propriétaire, c’est à dire au responsable du matériel de vérifier la conformité de son équipement !
Les structures commerciales ou associatives
La loi a été mis en place pour deux raisons principales :
- Responsabiliser les structures sur l’état de conformité des équipements qu’ils mettent à disposition des pratiquants.
- Garantir aux utilisateurs la mise à disposition d’un équipement conforme aux normes de sécurité du fabricant.
La loi demande de tracer les contrôles réalisés pour chaque équipement enregistré et mis à disposition par la structure. Elle peut être manuscrite ou informatique, peu importe.
Les particuliers
La loi n’oblige en rien à ce jour les particuliers à effectuer un tracé des contrôles de leurs équipements personnels. Mais rien n’empêche un examen attentif de ses équipements ! Geste toutefois indispensable pour garantir sa sécurité, celle de leurs proches, par exemple pour des sorties en famille ou entre amis !
Pourquoi réaliser des contrôles réguliers ?
Cette action tant redoutée par les propriétaires des équipements, a pourtant plusieurs avantages non négligeables, elle permet de :
- Faire l’inventaire du matériel, trier, isoler le matériel défaillant
- Réparer ou remplacer le matériel
- Anticiper une faille dans la sécurité
- Libérer psychologiquement l’encadrant des soucis de matériel pouvant intervenir au cours d’une sortie, comme une corde abimée, une lanière de casque cassé…
Sur le terrain, il est vrai qu’il y a toujours une solution d’adaptation, mais le pourcentage d’incidents graves pouvant survenir n’est cependant pas à négliger, la vie des gens peut être engagées !
Le caractère évolutif des milieux nécessite évidemment un équipement de protection individuelle contrôlé et bien utilisé ! Le risque zéro n’existe pas, mais le contrôle permet déjà d’éliminer des failles dans la sécurité liée à l’état du matériel.
Comment réaliser le suivi et la gestion de vos EPI ?
Cette tâche réglementaire est lourde pour les professionnels qui ont beaucoup de matériel à contrôler ! La loi liste les informations à intégrer dans les fiches de gestion des différents équipements avec des critères spécifiques.
Le responsable est libre cependant d’archiver le suivi de chaque équipement sur le support de son choix.
Au fil des années, ces supports de traçabilité ont évolué : fiches, tableurs ont été mis à disposition par les fournisseurs de matériels, comme Petzl ou Béal.
Mais la complexité des contrôles demandant davantage d’automatisme dans la gestion des contrôles a conduit certains à développer des applications spécifiques aidant à la gestion globale des EPI.
L’application de Pass’Sport Nature : Pass’Sport EPI !
Ma mission sur Pass’Sport Nature est de sensibiliser le plus grand nombre aux risques inhérent à la pratique. Il me semblait évident de proposer tel service sur le blog !
J’ai ainsi développé une application simple et fonctionnelle qui centralise l’ensemble des informations sur les équipements enregistrés.
L’Application Pass’Sport EPI version 1.0 est maintenant accessible au plus grand nombre pour répondre à une demande globale comme :
- Gestion d’inventaire matériel
- Questionnaire de contrôle sécurité des EPI
- Suivi des équipements dans le temps
- Archivages des contrôles
- Notifications par emails des prochains contrôles à réaliser
Rendez-vous sur la page Pass’Sport EPI pour découvrir l’application !
